Les Dragons du pharaon

Le site Les dragons du pharaon est la propriété des Dragons du pharaon, SARL au capital de 1 euro minimum, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 511 251 688 dont le siège social est situé 55 rue de Gerland 69007 LYON.

N° SIRET : 511 251 688 000 12

N° TVA intracommunautaire : FR00 511 251 688 000 12

CLIENT

La commande des articles est subordonnée à l’acceptation par l’acheteur appelé « Client ». Elle vaut acceptation sans aucune réserve par celui-ci de l’ensemble des conditions générales définies ci-dessous.
Ces conditions générales s’imposent au Client et excluent toutes clauses particulières ajoutées par le Client, sauf accord exprès du Vendeur.

DURÉE

Ces conditions générales sont applicables en France métropolitaine jusqu’au 31 décembre 2009. Elles sont révisables sans préavis.

PRODUITS CONCERNÉS

Tous les produits faisant partie du catalogue des Dragons du pharaon, sous réserve des stocks disponibles.

CONDITIONS DE PAIEMENT

Les paiements peuvent s'effectuer par chèque, virement ou par Paypal.

Nos prix s’entendent en Euros Toutes Taxes Comprises.

DÉFAUT DE PAIEMENT

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement ferme.

RESPONSABILITÉ

La responsabilité des Dragons du pharaon ne saurait être mise en cause en cas de non-exécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation / grève totale des services postaux ainsi que des transporteurs, et/ou communications, incendies, inondations. Les dragons du pharaon ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
Le transfert des risques au Client s’opère dès la remise des marchandises au transporteur par Les dragons du pharaon.
La responsabilité de Les dragons du pharaon sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Le présent contrat est soumis à la loi française et limité à la France métropolitaine.

En cas de litige, le client s’adressera en priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, les litiges seront portés devant le tribunal de Lyon.